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Marques déposées par la société scv caramany
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
scv caramany

Numéro de dépôt :
4104492
Date de dépôt :
10/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/07/2024
Marque en couleurs, figurative de scv caramany

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 10 juillet 2014 par la société scv caramany auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-31 du 1 août 2014.

Le déposant est la société scv caramany domicilié(e) cave cooperative, 70 grand rue - 66720 - caramany - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 140 980 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, scv caramany, M. sebastien sales domicilié(e) cave cooperative, 70 grand rue - 66720 - caramany - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4104492.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 10 juillet 2024.

scv caramany a également déposé les autres marques suivantes : LES VIGNERONS DE CARAMANY , curé de caramany François Bria , (Marque figurative) , (Marque figurative) , château mauléon de caramany , LA CARMAGNOLE , HUGUET DE CARAMAN , clocher de caramany , les cloches de caramany


scv caramany - cave cooperative, 70 grand rue - 66720 - caramany - France - SIREN 776140980


scv caramany, M. sebastien sales - cave cooperative, 70 grand rue - 66720 - caramany - France


Publication - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.